COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/04/2014

Vivre autrement à Mus devient le blog des élus de l’opposition　:

Ce blog nous permettra de communiquer et d’argumenter nos positions

Vous y trouverez également tous les ordres du jour et les comptes rendus des conseils municipaux　; ainsi que les informations sur le fonctionnement de la Communauté des communes et les conseils communautaires.

 

 

 

Après ouverture de la séance à 20h30, Armelle GROSJEAN prend la parole :

«　Patrick et moi sommes ici dans une démarche constructive et nous souhaiterions que les choses soient claires dans l’esprit de chaque élu présent autour de cette table　:

Etant donné que nous sommes «　des pièces rapportées　», nous ne pouvons pas nous reconnaître dans l’équipe telle qu’elle a été présentée à l’issue du dernier Conseil Municipal…

Par contre nous avons bien l’intention d’assumer notre rôle et d’assurer notre fonction d’ELU A PART ENTIERE, portant la parole des 33 % de la population du village que nous représentons, en ayant toujours à l’esprit l’intérêt de TOUS LES MUSSOIS et le MIEUX VIVRE A MUS　; sans prétention de vouloir donner de leçon à autrui, sans animosité envers qui que ce soit, car ici nous n’avons aucun compte à régler !　»

  

Ordre du jour　:

Désignation et constitution des diverses commissions

Elles sont constituées d’un président rapporteur et de membres titulaires désignés parmi les conseillers municipaux. Certaines commissions peuvent être composées en plus d’un vice-président, de membres suppléants et de membres extérieurs, comme la commission d’appel d’offres et le CCAS　; à l'unanimité, il es décidé de procéder à la désignation des membres à mainlevée :

Commission des finances et investissements : 6 membres dont Armelle GROSJEAN.

Commission voirie, chemins communaux et ruraux –environnement-services techniques : 8 membres dont Patrick BENEZECH.

Commission des écoles : 5 membres dont Armelle GROSJEAN.

Commission culture, sports, animation et jeunesse : 7 membres dont Patrick BENEZECH.

Commission appel d’offres et d’adjudication : il fallait 3 membres titulaires et 3 membres suppléants, seuls les titulaires participent à cette commission (les suppléants n'interviennent qu'en cas d'absence d'un membre titulaire) 4 candidats se sont proposés pour être titulaires dont Armelle GROSJEAN qui n'a pas été retenue titulaire mais suppléante...

Commission d’urbanisme-patrimoine : 7 membres dont Patrick BENEZECH.

Commission internet, sécurité et communication : 6 membres dont Patrick BENEZECH.

Centre Communal d’Action Sociale-les Ainés-Croix-Rouge : 7 membres du Conseil Municipal dont Armelle GROSJEAN, ainsi que 5 membres extérieurs.

Désignation des délégués au SIVOM du Moyen Rhôny　: 3 titulaires nommés.

Désignation des délégués au Syndicat d’électrification départemental : 2 titulaires et 2 suppléants nommés.

Désignation du correspondant défense : Véronique GAUTIER, à l'unanimité.

Créée en 2001, par le ministère délégué aux Anciens combattants, la fonction de correspondant défense a vocation à développer le lien armée-nation et promouvoir l’esprit de défense. Le rôle du correspondant défense est essentiel pour associer pleinement tous les citoyens aux questions de défense.　

En tant qu’élu local, il peut en effet mener des actions de proximité efficaces. Au sein de chaque conseil municipal, est　 désigné un interlocuteur privilégié des administrés et des autorités civiles et militaires du département et de la région sur les questions de défense.

 Le correspondant défense remplit une mission de sensibilisation des concitoyens aux questions de défense. Il est l'acteur de la diffusion de l’esprit de défense dans les communes et les interlocuteurs privilégiés des autorités civiles et militaires du département et de la région. Il s’exprime sur l’actualité défense, le parcours citoyen, le devoir de mémoire, la reconnaissance et la solidarité.

Indemnité horaire pour travaux supplémentaires (personnel communal) : il a été décidé à l'unanimité de rémunérer les heures supplémentaires des 2 secrétaires, notamment pour leurs prestations lors des élections et pour la participation à certains conseils municipaux.

Régime indemnitaire (personnel communal) : Il a été décidé à l'unanimité de reconduire l'indemnité complémentaire de rémunération octroyée à l'ensemble du personnel communal et d'augmenter le calcul de 0,8 à 0,9 %.

Délégations consenties au Maire par le conseil municipal : reconduites à l'identique du précédent mandat à l'unanimité.

Questions diverses :

Madame le Maire nous fait part d'une invitation à un apéritif-dégustation au caveau d'Héraclès le vendredi 11 avril de 18 h à 20 h.

Armelle GROSJEAN demande que tous les conseillers municipaux soient avertis des prochains conseils communautaires ainsi que de leurs ordres du jour : demande acquiescée

Patrick BENEZECH demande s'il est possible d'établir un calendrier des conseils municipaux : Madame le Maire répond que ce n'est pas possible, suivant les questions d'actualité à mettre à l'ordre du jour... mais sur le principe on peut convenir d'un jour et d'une heure qui sied à la majorité de l'équipe, il est proposé le lundi à 20h30.

 La séance est levée à 21h30.