PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 12 OCTOBRE 2015 19H30

 

 

 

 

 

ORDRE DU JOUR :

- Avis enquête publique SCA Vignoble de la Voie d’Héraclès à Vergèze.

 

- Opposition au transfert automatique de la compétence PLU à CCRVV.

 

- Avis sur projet de rapport et de schéma de mutualisation des services et des moyens.

 

- Admissions en non valeur (Commerce Grenados).

 

- Modification de budget (équilibre lignes budgétaires – fin d’exercice).

 

- SMEG – redevance pour occupation provisoire du domaine public communal lors de chantiers.

 

- Cimetière – taille des emplacements.

 

- Bulletin municipal.

 

- « Pilonnage » de livres de la bibliothèque.

 

- Abri bus chemin de la croisette.

 

- Motion de soutien à l’action de l’AMF (baisse des dotations de l’Etat).

 

- Approbation du rapport annuel 2014 du SIVOM.

 

- Adhésion – Fédération des villes Française Oléicoles.

 

- Questions diverses.

VENEZ NOMBREUX !